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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE C.T. HOLD PART
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QUALITE QUATRE COEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE QUATRE COEURS
SOCIETE C.T. HOLD PART (SA)

Numéro de dépôt :
94545373
Date de dépôt :
09/11/1994
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
09/11/2004

Présentation de la marque QUALITE QUATRE COEURS

Déposée le 9 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE C.T. HOLD PART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « QUALITE QUATRE COEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE C.T. HOLD PART domicilié(e) La Belle Entrée, 85140 LES ESSARTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 124 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE C. T. HOLD PART (SA) - France.

La marque QUALITE QUATRE COEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE QUATRE COEURS est expirée depuis le 9 novembre 2004.

SOCIETE C.T. HOLD PART a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE BRIOCHE L'ESSARTAISE , OK Lait , 1896 , MALINE D'ARTHUR , LES FLEURENTINES , BRIOCHE DE PAQUES BLANDIN , La Brioche citrouille , DYNAMITE , OFFRE SAVOUREUSE , L'ESSARTAISE BRIOCHE VENDEENNE


SOCIETE C.T. HOLD PART (SA) - La Belle Entrée, 85140 LES ESSARTS - France - SIREN 379124290


SOCIETE C. T. HOLD PART (SA) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Pains, pâtisseries, viennoiseries, brioches, confiseries, viandes, ufs, lait, produits laitiers, huile, sauces.Publicité et affaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).